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Marques déposées par de FOURNAS François Régis
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CHATEAU DE POUZOLS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE POUZOLS
de FOURNAS François Régis

Numéro de dépôt :
3017320
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2030

Présentation de la marque CHATEAU DE POUZOLS

Déposée le 22 mars 2000 par de FOURNAS François Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE POUZOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est de FOURNAS François Régis domicilié(e) Château de Pouzols - 11120 - POUZOLS MINERVOIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHATEAU DE POUZOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE POUZOLS arrivera à expiration en date du 22 mars 2030.

de FOURNAS François Régis a également déposé les autres marques suivantes : LA GARDYE


de FOURNAS François Régis - Château de Pouzols - 11120 - POUZOLS MINERVOIS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Renouvellement sans limitation le 11 février 2010 n°2431002 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-11

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2019 n°2729614 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée.